Mentions légales

 

Identification et publication

 

Editeur

 

Le site Autographes.com est publié par LMD ENTREPRISES, entreprise en nom propre représentée par Monsieur Laurent-Maria DESCHANEL, immatriculée sous le numéro SIRET 520 393 232 00027 code APE 4791B, non assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (article 293 B du Code Général des Impôts), dont le siège social est 7 avenue Joseph Garnier, 84360 Lauris, FRANCE.

Adresse e-mail : voir la page Nous contacter

Téléphone : 0 490 790 277 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi de 14h30 à 19h30.

Directeur de la publication : M. Laurent-Maria DESCHANEL

Autorisation préfectorale : 2015/488

 

Hébergeur

 

Ce site est généré et hébergé par la SAS WIZISHOP, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525, dont le siège social est 8 avenue Malaussena 06000 Nice, FRANCE.
 

Propriété intellectuelle

 

La charte graphique du site a été créée par la SAS WIZISHOP.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Autographes.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Autographes.com ou l’insertion d’une page appartenant à   Autographes.com   dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Autographes.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur Autographes.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site, de proposer un lien hypertexte vers l'adresse http://www.autographes.com dans le cas d'une utilisation sur support électronique, et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

La création d'un ou plusieurs liens hypertextes vers le site Autographes.com est autorisée, sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
 

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

 

Autographes.com est enregistré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N°1417990.

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site Autographes.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Autographes.com a pour finalités l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Autographes.com.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site Autographes.com,  Autographes.com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Autographes.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site Autographes.com pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 01/03/2010 (dernière modification le 13/12/2016).

Voir les Voir le articles trouvés article trouvé Pas d'articles trouvés icon-close
Une erreur s'est produite, veuillez réessayer ultérieurement. voir l'article Aucun article n'a été trouvé lors de la recherche Nouveauté Promotion Solde Vente flash  € loading ending recherche
Chargement..